Adopté par l’assemblée constitutive du 04/03/2017

Article 1 – Adhérents

La qualité d’adhérent s’acquiert dès la première participation à une sortie organisée par l’association sur la saison en cours. Elle est valable jusqu’à la fin de la saison.

La saison débute le 1er Septembre d’une année jusqu’au 31 Aout de l’année suivante.

Article 2 – Cotisation

La participation à la première sortie de la saison est majorée de la cotisation à l’association, cotisation votée par l’assemblée générale.

Les membres du bureau sont exemptés de cette cotisation.

Article 3 – Inscriptions

L’inscription à une sortie ne devient définitive qu’après réception du règlement par le secrétaire de l’association.

Le nombre d’inscription est limité par la capacité du moyen de transport utilisé.

Dès que ce nombre maximum est atteint, les inscriptions suivantes sont mises en liste d’attente et les règlements éventuels rendus à leur propriétaire.

Si un inscrit ne participe pas à une sortie, il pourra être remboursé dans les conditions suivantes  :

  • Prévenir le secrétaire au moins un jour avant le départ du car et avoir pu être remplacé par des inscriptions en attente.
  • En cas de force majeure, si le remplacement n’a pu être effectué, le remboursement pourra être validé par le bureau sur pièces justificatives.

Si les conditions sont réunies, le remboursement ne portera que sur les frais d’inscription, la cotisation éventuelle étant définitivement acquise.

Si elles ne sont pas réunies, le remboursement ne pourra porter que sur la part qui n’aura pas été réglée par l’association du fait de cette absence.

Article 4 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

  1. La démission doit être adressée au président du bureau par lettre ou e-mail. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
  2. Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

– la non-participation répétées aux sorties après inscription ;

– une condamnation pénale pour crime et délit ;

– toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

La décision d’exclusion est adoptée par le bureau statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

  1. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 5 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

  1. Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou 50 % des membres présents.

  1. Votes par procuration

Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article. Un adhérent ne peut avoir plus de 3 pouvoirs.

Article 6 – Indemnités de remboursement

Seuls les membres élus du Bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.

 Article 7 – Horaires du car

Les horaires de passage du car aux arrêts sont les heures de départ au plus tard du car de cet arrêt. Il est donc conseillé de se présenter quelques minutes plus tôt aux arrêts. En aucun cas, le car n’attendra des retardataires.

 Article 8 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Bureau ou par l’Assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres présents ou représentés.